CR de l’AG Extraordinaire de l’Association SES du 10 Juin 2016

Etaient présents
Marius BOSSAND – Bernard CHOMAT – Henriette FAURE – Roger GHEZA – Inès et Jacques GRANGER – Renée JULLIN -
Jocelyne et Max MOSNAT – Madeleine et Jacques PERRIER -  Danielle REVOL –

Etaient excusés
Monique BOSSAND – Emilie JAOUEN – Bertrand et Marie-Christine MESNIL – Agnès et Jean-Noël ROYANNEZ -

Pouvoir
Jimmy ROYANNEZ a donné pouvoir à Inès GRANGER.

1-Election du nouveau bureau de SES
Cette assemblée générale doit entériner la nouvelle composition du bureau suite au départ de Bertrand MESNIL de son poste de secrétaire de l’association.
                                     La proposition présentée a été votée et acceptée à l’unanimité.

Président : Jacques GRANGER, Vice Président : Max MOSNAT, Trésorière : Jocelyne MOSNAT, Trésorière adjointe : Danielle REVOL Secrétaire : Inès GRANGER, Secrétaire adjoint : Jean-Noël ROYANNEZ

Un procès-verbal de  cette assemblée générale va être envoyé à la Préfecture de l’Isère, accompagné d’une déclaration de la liste des nouvelles personnes chargées de l’administration de l’association SES.

2-Bilan de la journée de manifestation du 21 mai 2016
Le rassemblement a réuni environ 70 personnes ; les associations de St Romans et de St Marcellin étaient présentes pour nous soutenir. Le déplacement vers le site des carrières et de la centrale d’enrobé s’est bien déroulé en présence de la Gendarmerie.

Les articles du Mémorial et du Dauphiné Libéré ont bien retracé notre manifestation, avec photos mais aussi avec les questions que nous nous posons, l’attente de réponses officielles à nos interrogations et nos préoccupations…

Nos actions et nos interventions auprès des services préfectoraux n’ont pas été vains rappelle le Président :
-destruction rapide de l’ancienne centrale d’enrobé qui fonctionnait illégalement en même temps que la plus récent
-annonce par courrier du Préfet du départ de la centrale d’enrobé dans un délai de 5 ans,
-arrêt d’exploitation des carrières.

Il dit pourtant que, pour lui, tout n’est pas réglé, qu’il ne faut ni s’enflammer, ni baisser les bras et relâcher la pression.
En effet, le Dauphiné Libéré a confirmé l’annonce du renoncement de la vente du terrain du SICTOM, situé sur le terrain de l’ancien incinérateur de St Marcellin, à entreprise Chambard.

Cette décision risque de nous pénaliser et de nous obliger à supporter encore les inconvénients et nuisances de la centrale d’enrobé.
SES est d’accord avec la proposition du maire de St Marcellin. Il veut demander à la Communauté de communes de trouver un site adéquat pour l’implantation de cette activité, hors des zones habitées. 

3-Courrier à adresser à la Préfecture
Les demandes et les questions, que l’Association a envoyées au Préfet, ont été lues lors du rassemblement du 21 mai et lors de cette AG :
-Copie courrier du PDG de l’entreprise Chambard envoyé à la Préfecture, pour abandon de son activité dans 5 ans,
-Copie du renoncement officiel au projet de renouvellement d’exploitation de la carrière
Budillon-Rabatel : pourquoi une activité de stock age sur le site ?
-Dépollution des sites et remise en état ?
-Les entreprises comptent-elles rester propriétaires des sites ?

N’ayant pas obtenu de réponses, il a été décidé qu’un nouveau courrier allait être adressé au
nouveau Préfet (en poste depuis une quinzaine de jours) afin qu’il réponde à nos interrogations.

Si nous n’avons toujours pas reçu les réponses et obtenu un rendez-vous, nous  avons décidé de nous rendre en nombre à Grenoble : 

                                              MARDI 28 JUIN -  DEPART LA SONE A 8H

Terrain de boules du lotissement Pied Sec, possibilité de co-voiturage, renseignements :
04.76.64.42.69 (J. GRANGER) ou 04.76.64.44.98 (M. MOSNAT)

NOUS AVONS BESOIN D’ETRE ACCOMPAGNES A LA PREFECTURE. NOUS DEVONS ETRE NOMBREUX POUR MONTRER NOTRE DETERMINATION A VOIR CES PROBLEMES DE CARRIERES ET DE CENTRALE D’ENROBE DEFINITIVEMENT REGLES. 

4-Vide-grenier du 19 juin en plein air au jeu de boules
-Une banderole annonçant notre vide-grenier a été offerte par M. PESIN, directeur du Centre Leclerc,
elle sera installée en bordure de la route nationale. Après la manifestation, nous pouvons la
récupérer, elle pourra ainsi être réutilisée l’an prochain.
-Des panneaux ont déjà été faits et installés en bordure de routes.
-A ce jour, seulement 90 mètres à 2 € ont été achetés ; nous craignons que la mauvaise
organisation del ’an dernier, nous porte préjudice.
-Si le beau temps est de la partie, nous ferons un barbecue afin que les exposants et les
organisateurs puissent se restaurer. L’achat de viande se fera le matin même.

-Les adhérents sont sollicités afin de préparer des entrées (tartes salés, quiches, pizzas…)
  ou des desserts que nous pourrons vendre.
-Un café et une viennoiserie seront offerts aux participants
-Le marquage du terrain se fera la veille au décamètre.

RENDEZ-VOUS DES ORGANISATEURS : DIMANCHE MATIN  6H JEU DE BOULES         

5-Renouvellement de l’hébergement au blog de SES
Il a été fait.
Par contre, Inès GRANGER doit se former rapidement au fonctionnement du blog
car c’est Bertrand MESNIL qui, par le passé, s’occupait de le tenir à jour.

Fin de l’AGE

Le Bureau SES

CR du bureau de l’association SES du 19 Mai 2016

Présents:
Inès et Jacques GRANGER – Jocelyne et Max MOSNAT – Danielle REVOL – Jean-Noël ROYANNEZ

Bureau provisoire en attendant que la prochaine AG entérine cette composition  le 10 juin prochain :
Président : Jacques GRANGER
Vice Président : Max MOSNAT
Trésorière : Jocelyne MOSNAT
Trésorière adjointe : Danielle REVOL
Secrétaire : Inès GRANGER
Secrétaire adjoint : Jean-Noël ROYANNEZ

1) Organisation de la journée de manifestation du 21 mai, distribution de tract
annonçant le rassemblement aux Sônois, contacts déjà pris avec les journaux.
-Dauphiné libéré : en principe, un journaliste devrait assister à notre rassemblement puis faire un
article relatant l’évènement.
-Nous avons eu cet après-midi, un mail nous signalant qu’un article annoncera dans le journal de
demain (jeudi 19), la manifestation du 21 mai.
-Le Mémorial : un article, rappelant le contenu de la lettre du Préfet ainsi que les raisons de notre
rassemblement, a été porté au journal afin qu’il paraisse dans l’édition du 13 mai dernier. Un mail
du Comité de Direction nous informait que l’article allait être « édulcoré » !!!
Max et Jacques se sont rendus au Mémorial pour dénoncer cette façon de faire et ont obtenu que
leur communiqué soit imprimé tel qu’il avait été formulé.
Par contre, aucun reporter ne devrait couvrir notre manifestation. Le Bureau a décidé que nous
ferions l’article mais accepteront ils de l’imprimer ?

     Courriers envoyés aux politiques :  Conseillers départementaux
Mme BONNEFOY : Pas de réponse reçue
M. PERAZIO : Excusé
Mme la Députée: Excusée
M. le Maire de La Sône : M. ROUSSET nous a expliqué qu’il ne veut pas venir pour plusieurs raisons
(procédures en justice…).
Informations données à la gendarmerie pour le rassemblement Capture 1

    Invitations faites aux associations
-
Non à la centrale d’enrobé à St Marcellin : Mme GUILLET présidente, le Bureau et les membres
de l’association seront présents.
-Association de St Romans contre le projet d’agrandissement de la carrière sera présent
-Grésivaudan Sud Ecologie : Pas de réponse reçue à ce jour
-Association du Patrimoine : des invitations ont été faites individuellement par l’association à ses
membres et une information a été mise sur leur blog.

Il faut que chaque adhérent vienne et qu’il amène des membres de sa famille, des amis des
connaissances. C’est très important, plus nous serons nombreux, mieux nous serons écoutés. 

2) Préparation du rassemblement du 21 mai
-
Récupérer cinq tables, des chaises, le porte-voix auprès des services communaux,
-Faire les courses pour l’apéro offert après la manifestation aux participants,
-Flécher le parcours juste avant le rassemblement (Jean-Noël, voir M. BOSSAND),
-Trouver des photographes, nous avons pensé à Roger GHEZA,
-Nommer une personne pour compter le nombre de participants (Jocelyne MOSNATet Danièle Revol
se sont proposées)
-Avoir des bulletins d’adhésion ou des attestations pour « bienfaiteurs » en cas de dons.

3) Déroulement du rassemblement
 Déploiement de la banderole de SES
 Prise de parole pour :
-lire la lettre envoyée par le Préfet,
-analyser cette lettre et présenter nos sérieuses interrogations sur l’utilisation du site,
-discuter de nos inquiétudes (maintien sur La Sône de la centrale d’enrobé suite aux écrits parus,
dangers, nuisances…)
-recueillir les avis des participants, leurs craintes…
-Demander aux participants de formuler leurs questions et interrogations dans le but de les
joindre aux nôtres puis de les  envoyer au Préfet afin d’obtenir une entrevue avant la fin du mois
de juin comme l’envisageait le Préfet dans son courrier.
-Le bureau a déjà fixé la date de ce déplacement à Grenoble en cas de refus afin d’obtenir une
entrevue avant la fin du mois de juin comme l’envisageait le Préfet dans son courrier.
-Le bureau a déjà fixé la date de ce déplacement à Grenoble en cas de refus :

 le mardi 28 juin si pas de réponse

NOUS AVONS BESOIN D’ETRE ACCOMPAGNES A LA PREFECTURE.
NOUS DEVONS ETRE
  NOMBREUX POUR MONTRER NOTRE DETERMINATION A
VOIR CES PROBLEMES DE
CARRIERES ET DE CENTRALE D’ENROBE
DEFINITIVEMENT REGLES.

Ensuite, déplacement et rassemblement devant l’entrée de la carrière pour montrer notre
mobilisation puis retour vers le lotissement où l’apéro sera offert par SES aux manifestants.

Un mail, envoyé anonymement par la ville de St Marcellin, nous informe de la décision du
SMICTOM de renoncer à la vente du terrain de l’ancien incinérateur à Chambard.

4) Renouvellement de l’hébergement au blog de SES
Le chèque perdu par l’hébergeur du blog a été retrouvé. Par contre, il faut que Jocelyne et Inès
rencontrent Bertrand pour qu’il les informe comment procéder pour travailler sur le site.

5) Préparation de l’intervention à faire lors de la manifestation
Max et Jacques vont y travailler demain.

6) Faire rapidement :
- lettre de rappel à tous les adhérents pour le rassemblement de samedi,
- l’ordre du jour de l’Assemblée Générale à envoyer à tous les membres de l’association que vous
trouverez ci-dessous : 

          ASSEMBLEE GENERALE DES ADHERENTS QUI AURA LIEU 
VENDREDI 10 JUIN 2016
 
                SALLE DES FÊTES DE LA SÔNE A 18H30   

ORDRE DU JOUR :
Entériner la formation du Bureau
Bilan de la journée de manifestation du 21 mai
Suite au rassemblement, courrier adressé à la Préfecture pour obtenir un rendez-vous avec le Préfet
Préparation du vide-grenier du 19 juin 2016
                                                                                     PRESENCE DE TOUS SOUHAITEE 

 

 7) Vide-grenier du 19 juin en plein air au jeu de boules
Envoyer l’information aux médias
Article à l’Echo des Passions
Article au Mémorial
Faire éditer des affiches par Multiplan pour mettre en bordure de routes
Banderole offerte par le Centre Leclerc. 

 

Le Bureau SES

CR du bureau de l’association SES du 3 Mai 2016

Présents
Inès et Jacques GRANGER – Jocelyne et Max MOSNAT – Danielle REVOL – Jean-Noël ROYANNEZ

Bureau provisoire en attendant que la prochaine AG entérine cette composition :
Président : Jacques GRANGER
Vice Président : Max MOSNAT
Trésorière : Jocelyne MOSNAT
Trésorière adjointe : Danielle REVOL
Secrétaire : Inès GRANGER
Secrétaire adjoint : Jean-Noël ROYANNEZ

1) Commentaires sur la réunion organisée par la municipalité de St Marcellin
Quatre membres du bureau ont assisté à la réunion publique, qui s’est tenue le 27 avril dernier à
St Marcellin, concernant le déménagement de la centrale d’enrobé de La Sône sur l’ancien site de
l’incinérateur à St Marcellin. Bertrand MESNIL et Jean-Pierre VUILLOT étaient aussi présents à
cette réunion.
Dans un débat animé, de nombreux St Marcellinois sont venus dire « NON à l’installation de la
centrale », ils craignent pour leur santé et celle de leurs proches, la pollution, les nuisances des
transports (bruit, détériorations des routes…).

SES a précisé que l’association voulait le départ de la centrale de La Sône. L’installation sur un
nouveau site implique un lieu plus adapté, hors des zones habitées, la mise en place de technologies
assurant le maximum de sécurité pour les populations et l’environnement ainsi que des contrôles
très stricts et périodiques des installations par les services de l’Etat.

Discussion au Bureau
A cause de l’opposition très importante des habitants et riverains de St Marcellin et, si aucun site
mieux adapté à ce genre d’activité n’est trouvé, SES craint de voir ce projet de déménagement abandonné. 

2) Rassemblement prévu le 21 mai : pourquoi ?
● Quel devenir du site des carrières et de la centrale d’enrobé suite au courrier envoyé
par le Préfet ?
Lors du rassemblement, il faut que nous réaffirmions qu’il est hors de question que cette centrale
d’enrobé reste à La Sône.
Pour nous, ce courrier ne répond pas à toutes nos interrogations En effet, de
nombreuses questions restent en suspens :
-Abandon ou poursuite des activités stockage et recyclage de matériaux parl’entreprise Budillon
-Rabatel ? Sur quelles zones ?
- Quel déroulement prévu pour le réaménagement ? Remblaiement ?
- Durée prévue pour la remise en état du site sachant que l’entreprise

Bonnardel a une autorisation valable jusqu’en 2022 ?…

● Elaboration d’un tract
Des idées ont été émises ; poursuite de l’écriture demain, mardi 3 mai.

● Distribution des tracts
320 tracts vont être tirés ; ils doivent être distribués à partir du 9 mai à La Sône, auprès des associations…
Il faut des volontaires pour cela. Merci de vous faire  connaître auprès de Jacques,
de Jean-Noël ou de Max.

● Parution du tract dans la presse
-
Mémorial : article à donner avant le 9 mai,
- Dauphiné Libéré : il faut contacter le journaliste qui suit notre combat aux environs du 9 ou 10 mai
pour qu’il écrive un article à paraître le 17 ou 18 mai.

● Invitation à participer au rassemblement du 21 mai à envoyer à :
-
Mme BONNETON, députée,
- Monsieur le maire de St Marcellin,
- Maires des communes avoisinantes
- Associations de St Marcellin, St Romans, GSE (Grésivaudan Sud Ecologie).

● Information à donner à la gendarmerie le 18 ou 19 mai pour rassemblement. 

3) Déroulement du rassemblement
- lecture de la lettre du Préfet,
- analyse de cette lettre,
- demander aux participants de formuler leurs questions et interrogations dans le but.
de les envoyer au Préfet et d’obtenir une entrevue avant la fin du mois de juin.
Le bureau a déjà fixé la date de ce déplacement à Grenoble :   le mardi 28 juin si pas de réponse.

Ensuite, déplacement vers la carrière (plus bas que l’an dernier) puis retour vers le lotissement où
l’apéro sera offert par SES aux manifestants. Tables à demander en

4) Vide-grenier du 19 juin en plein air au jeu de boules
-230 mètres linéaires sont à proposer aux exposants à 2 € le mètre ; l’information est déjà sur le
site de l’association.
-Sur place, il y a eau et électricité, deux réfrigérateurs. Il faut prévoir un tank à lait, la machine
à bière, peut-être un barbecue, de faire des mets salés ou des gâteaux.
-Faire deux cartons numérotés de 50 cases, acheter deux lots pour faire une tombola.

                                                                RETENEZ BIEN CES DATES :           
● 21 mai (rassemblement)

● 19 juin (vide-grenier)

● 28 juin (déplacement en préfecture si pas de réponse)

Registre spécial de l’Association Sône -Environnement-Santé

Date

Evénement de la vie de l’Association

Mentions correspondantes

 

2014 – 2014 – 2014 – 2014

10/04 Réunion publique : création de l’association Historique des premières actions, information sur les ICPE, Intervention Chambard,
17/04 Dépôt de la demande de création de l’Assos. Status, lettre de mandat, Procès verbal, liste des dirigeants.
17/04 Assemblée Générale Consécutive : nomination membres CA et vote Bx Décision sigle SES : Sône Environnement Santé, cotisation annuelle, compte courant
28/04 Réunion Bx Statuts de l’association, points à modifier sur rôle du CA.
23/05 Création officielle de l’Assos. Récépissé n°W381015456
12/05 Réunion Bx APEQUA, manifestation publique, conf. Metz 7 Juin, création blog,
19/05 Réunion Bx Prépa.manif. 21 Juin
26/05 Réunion Bx Prépa rassemble. 21 Juin
04/05 Réunion Bx Prépa.rassemble.21 Juin
30/05 Courrier à la Mairie La Sône Demande de subvention
5/06 Réunion AGO Création blog, hauteur de cheminée, Logo, présentation rassemblement, contenu de APEQUA-Metz
2/06 Gendarmerie de ST Marcellin Information rassemblement du 21/06/2014
7/06 Courrier à Mdme la DéputéeConseil GénéralMaires des communes voisines Information et invitation au rassemblement du 21/06/2014
7/06 Conférence APEQUA Metz
8/06 Conseil GénéralConseil Régional Demande de subvention
16/06 Courrier Préfecture Isére Demande de com. des doc. : déclaration de cession d’activité de la première centrale, autorisation ICPE et mémoir d’enquête publique de la seconde centrale
16/06 Réunion Bx Prépa.rassemble.21 Juin, Logo, CR réunion APEQUA
21/06 Rassemblement
23/06 Bureau Bx Projet Conf. 2015,
16/07 Courrier Préfecture Atteinte à la nappe phréatique : demande de suspension de l’arrêté de prolongation d’autorisation d’exploitation de BR
21/08 Réunion Bx Projet Conf. 2015
11/09 Réunion Bx Projet Conf. 2015
12/09 Réunion AGO Prolongation BR, référé mairie, rencontre avec Noguet….
25/09 Réunion Bx Tombola, Projet Conf. 2015
26/09 Réunion CA Actualité, tombola, vide grenier
02/10 Réunion Bx Projet Conf. 2015, sponsoring, intervenants,
02/10 Courrier Préfecture Réponse au courrier de la Préfecture à propos du soi-disant bassin de décantation
03/10 Courrier Ministre de l’Ecologie Problèmes générés par l’activité d’une centrale d’enrobés à chaud qui fonctionne sans permis de construire ni autorisation ICPE
30/10 Courrier Préfecture Demande l’arrêt de l’activité enrobage de la centrale suite au refus de leur permis de construire
14/11 Réunion AGO Courrier adressés au préfet, CR de l’entretien avec la Députée, vide grenier , conférence débat
20/11 Courrier Mairie de St Romans Demande pour rencontrer la commission urbanisme pour problèmes posés par l’extension de la carrière de St Romans
23/11 Vide Grenier
07/12 Courrier Ministre de l’Ecologie Pour lui signaler que son intervention est restée sans effet auprès de la Préfecture

2015 – 2015 – 2015 – 2015

15/01 Réunion Bx Préparation Confé.
20/01 Courrier Conseil Général Demande de subvention pour la conférence du 17/04/2015
26/01 Courrier MGEM SAMIR Demande d’une aide financière pour conférence du 17/04/2015
29/01 Réunion BX Lettre au Préfet. Préparation Conf.
13/02 Réunion AGO Prépa. Confé. / débat
16/02 Courrier Préfecture Lettre ouverte au Préfet : SES demande à être reçue
17/02 Courrier à Mme la Députée Européenne Problèmes générés par l’activité d’une centrale d’enrobés à chaud qui fonctionne sans permis de construire ni autorisation ICPEDemande d’intervention auprès de la Préfecture
18/02 Courrier à Mme La Députée Demande d’intervention auprès du Préfet pour que SES soit reçue en Préfecture
20/02 Courrier Agence régionale de Santé Conséquences sanitaires liées au fonctionnement   d’une centrale d’enrobés à chaud (qui fonctionne sans autorisation ICPE ni permis de construire
29/02 Réunion Bx Prépa. Confé./débat
05/03 Réunion Bx Prépa.Confé./débat
12/03 Courrier CADA Demande de communication de documents concernant les 2 centrales d’enrobés
13/03 Réunion AGO Prépa.Confé./débat, point pétition « lettre ouverte au préfet », CR réunion avec riverains ST Romans,
16/03 Courrier Préfecture Sans réponse à notre lettre ouverte du 16/02/2015, SES fixe une date pour se rendre à la Préfecture : le 02/05/2015
23/03 Courrier à : -Mme la Députée-Conseillers départementaux-Maires des communes voisines-Président de la commission Environnement ( COM COM) Information conférence et invitation
30/03 Réunion Bx Préparation Confé
02/04 CR 1ère réunion prefecture Minutes de la réunion
17/04 Conférence débat Conf. Fumées Industrielles Environnement Santé
27/04 Réunion Bx Bilan confé, , fête des Saunois
02/05 Courrier Direction Régionale de l’INSEE Demande d’attribution d’un numéro de SIREN et d’un numéro de SIRET
12/05 Réunion préfecture CR réunion
27/05 Réunion Bx Préparation RdV avec Préfet
2/06 2ème Réunion préfecture Minutes de la réunion
08/06 Réunion Bx Préparation pétition, lettre CR des réunions Préfet,
12/06 Réunion AGO Suite à donner aux propo. Préfecture, bilan Confé.
22/06 Courrier à Préfecture & DREAL Suite aux 2 rencontres avec les représentants de la Préfecture, SES réaffirme sa position face aux problèmes de la centrale et des carrières
01/09 Réunion Bx Bilan de la visite de la DREAL sur site, prépa. enquête publique BR
17/09 Réunion Bx Prépa. enquête publique BR
18/09 Réunion Bx Enquête publique BR présentation du projet SES
22/09 Courrier à DDPP Demande de communication du dossier de demande de renouvellement d’exploitation B.R.
24/09 Ouverture enquête publique
25/09 Courrier à DDT Au regard des plans et photos fournis par B.R. dans le dossier de l’enquête publique : inquiétude sur la stabilité des talus en bordure de la RD 71
29/09 Courrier à Mme la Députée Information pétition contre le renouvellement de l’exploitation B.R. et invitation à la manifestation du 24/10/2015
05/10 Réunion Bx Enquête publique 2 semaines après ouverture, reste à faire
10/10 Courrier à :-Président du Conseil Général-Vice-président du Conseil Général chargé de la voirie Au regard des plans et photos fournis par B.R. dans le dossier de l’enquête publique : inquiétude sur la stabilité des talus en bordure de la RD 71
15/10 Courrier Gendarmerie de ST Marcellin Information de manifestation du 24/10/2015
24/10 Fin de l’enquête publique Rassemblement et remise des pétitions.
24/10 Courrier Commissaire Enquêteur -Rappel de la position de SES par rapport au renouvellement-Remise d’une pétition
30/10 Réunion AG0 Synthèse des actions Enquête publique suite demande de Budillon R.
15/11 Bourse aux jouets SES
16/11 Réunion Bx Point sur Bourse aux jouetsPréparation tombola
30/11 Réunion Bx Etude des conclusions du commissaire enquêteur
11/12 Réunion Bx Suite à donner aux conclusions du Com. Enquêteur
12/12 Concours de gâteaux
21/12 Courrier au Préfet Contestation des volumes exploitables demandés par BR
 

2016 – 2016   – 2016 –   2016

15/01 Réunion BX Absence de réponse du Préfet, seconde lettre
21/01 Second courrier au Préfet Demande de RDV
29/01 AGO et Réunion Publique Situation carrières et centrale d’enrobé, bilan moral/financier
11/02 Réunion Bx Absence de réponse du Préfet à scde lettre SES- -examen BR en Commission Carrières repoussée en 04/2016- Actions envisageables
22/02 Réunion Bx Date de réunion Préfecture « imposée ». Lettre au Préfet. Participation à la semaine du vélo.
 21/03 Réception lettre du Préfet Annonce de la renonciation de BR, du déménagement de Chambard et de la fin d’activité de Bonardel
 21/03  Réunion BX Travail sur le contenu de la lettre
 01/04  Réunion Bx Préparation question en réponse à la lettre, préparation de l’AG
 15/04  AGE  Election des membres du CA et du bureau, questions autour de la lettre du Préfet
 03/05  Réunion Bx  Préparation rassemblement du 21 Mai 2016 et du vide grenier du 19 Juin
 19/05  Réunion Bx  Préparation rassemblement du 21/05, AG du 10 Juin 18:30
 21/05  Rassemblement SES  Rassemblement à Pied Sec et manifestation sur l’entrée principale aux carrières
 10/06  AGE : élection du Bureau SES  Election du nx Bureau, CR du rassemblement, Préparation déplacement à Genoble, préparation du vide grenier.
 27/06  Déplacement Grenoble  Rencontre entre deux portes avec P.Lapouze secrétaire général Préfecture, pas terrible

CR de AG Extraordinaire de L’Association SES du 15 Avril 2016

Présents : Mme Revol D, Mme & Mr Perrier, Mr.Chomat B, Mr.Gheza R, Mme Roubeau C,
Mme Faure H, Mme Mr Mosnat J, Mme & Mr Granger J, Mme & Mr Royannez, Mr Vuillod JP,
Mme Julin R, Mme Jaouen E, Mr Mesnil B,

Excusés : Mme & Mr Beranger, Mr Rodet, Mme Moureau, Mme & Mr Arlot Lorne, Mme Mesnil C,
Mme Jeanson

Ordre du jour
-Lettre de la Préfecture
-Point sur les carrières
-Renouvellement du CA et du BX
-Divers
-Vide grenier

1-Lettre de M. le Préfet Lundi 21 Mars 2016, SES a reçu un courrier émanant de M. JP Bonnetain
Préfet de l’Isère l’informant des dispositions suivantes :
- »Le président directeur général de l’entreprise Chambard s’est engagé à déplacer sa centrale
d’enrobage et à cesser toute activité sur le site dans un délai maximum de cinq ans….. »
(SES : le  « site » cité en référence étant celui de La Sône).
- »La direction du groupe EIFFAGE, gérant de la société BUDILLON RABATEL……m’a récemment
informé qu’elle renonçait à son projet et retirait sa demande »
- »Le gisement de la carrière exploitée par l’entreprise BONNARDEL, étant épuisé, l’extraction de
matériaux sur le site peut par conséquent être considérée aujourd’hui comme achevée »

2-Point sur les carrières
SES se réjouit de ce premier pas et redoublera d’énergie afin de veiller au bon déroulement de l’échéancier qui libèrera enfin La Sône des nuisances supportées pendant quarante ans.

-Budillon Rabatel et sa renonciation à l’exploitation
La partie prévue sera remblayée comme présenté dans son projet.
Les arrêtés de 2004-06807/05249 autorisent BR à continuer son travail de « broyage, concassage
de produits minéraux naturels » sur les zones non concernées par le remblaiement.
Les arrêtés ne parlent que de « produits minéraux naturels » et non de recyclage d’autre matières
telles que le goudron, le béton armé, le plâtre……
Nous comprenons que la renonciation de BR inclut aussi sa demande de recyclage. Point à faire
valider par la préfecture.
Durée du remblaiement? Comment contrôler la qualité des remblais et qui sera en charge de ce
contrôle ?
Qui deviendront les terrains une fois rendus à leur propriètaire ? Qui deviendra responsable et aura la charge :
-de la surveillance de la nappe phréatique ? comment celle-ci sera surveillée ?
-du contrôle de la stabilité des terrains ?
-des aspects sécurité et propreté une fois les terrains remis en jachère.

BR zone de réhabilitation.

BR zone de réhabilitation (dossier étude d’impact BR 01/2015)

-Bonardel
Permis jusqu’en 2022, un plan de réaménagement a été déposé. SES devrait se le procurer, un    échéancier de remise en état est à demander. Même questions sur les notions de propriétés et de responsabilités que dans le cas BR.

-Chambard
Les questions posées par SES lors des rencontres avec la préfecture (Juin 2015) sont restées
lettre morte, aucune action de la part de la DREAL sur Chambard n’a été enregistrée au cours de
l’année 2015/2016.

La lettre de M.le Préfet est annonciatrice d’un départ sous cinq ans, nous en prenons note.
Parle-t-on de la seule centrale ou de l’entreprise avec une remise en état et réhabilitation ?
Chambard a – t- il ou doit-il déposer un plan dans ce sens.? Comment y avoir accès ?
Si départ de la société Chambard, même question que pour BR au sujet des surfaces libérées.

Pour ces trois cas, SES adressera une lettre synthétisant les questions que l’association se pose
sur les échéanciers à venir avec une demande de rendez-vous.

3-Divers
Lors d’un événement public à venir (mi Mai 21-10: 00), l’association exposera les différentes
questions qui auront été posées par courrier à la préfecture une semaine auparavant.
Une communication vers les médias pourra se faire à ce moment.

4-Conseil Administration
Renouvellement par tiers (tirage au sort), 3 sortants (Mme & Mr Mesnil et R.Gheza).
12 membres sont élus à l’unanimité : Bossand M, Faure H, Jullin R, Granger J, Granger J,
Mosnat J, Mosnat M, Pesin P, Revol D, Royannez A, Royannez JN, Vuillot JP.

5-Bureau :
Démission du bureau, 4 membres du CA se représentent, Granger J, Mosnat M, Mosnat J,
Royannez JN, Revol D, Granger I.
19 bulletins de vote enregistrés.
Sont élus : Granger J. 18 voix, Mosnat M 19 voix, Mosnat J 17 voix, Royannez JN 16 voix ,
Revol D 17 voix, Granger I. 19 voix.
Lors de la prochaine réunion, le Bx décidera des fonctions à attribuer.

6-Situation financière :
Bilan au 15/04 : 2011,80 euros (engagement futur : blog )
Pas de nouvelle de la subvention du Maire.
46 adhérents,

7-Organisation vide grenier
Pas de thème, 19 Juin 2016, terrain de boule, 2 euros le m

Fin de la réunion.

 

SES: Convocation Assemblée Générale Extraordinaire

               ASSEMBLEE GENERALE DES ADHERENTS DE L’ASSOCIATION S .E.S. 

Réunion de tous les adhérents de l’Association S.E.S. le vendredi 15 avril 2016, à 19 h, dans la
salle des mariages (en dessus de la mairie).

Ordre du jour :
- Point sur les différents dossiers : carrières, station d’enrobés.
- Courriers reçus, courriers envoyés ou en attente.
- Articles de journaux (parus ou à paraître)
- Actions à envisager…
- Renouvellement du Bureau et d’une partie du Conseil d’Administration (1/3 des membres)

Les personnes qui souhaitent faire partie du C.A. et du Bureau pourront se faire connaître
juste avant le vote.Les élections des membres du C.A. et du Bureau se feront à bulletin secret.
  Tous les adhérents présents seront autorisés à voter. Les votes par procuration seront acceptés.

- Situation financière de l’Association

- Organisation d’un vide-grenier le dimanche 19 juin 2016 sur    les terrains de boules :
prix de la place, buvette, casse-croûtes, barbecue…

- Verre de l’amitié : quiches, pizzas… seront les bienvenues pour agrémenter la fin de cette
Assemblée Générale.

Lors des dernières réunions, nous avons constaté une baisse significative de la participation
des adhérents. Au vue de l’importance du menu de la réunion, nous demandons à tous les
adhérents
de faire leur maximum pour être présents ce soir-là. Merci d’avance.

Le Bureau de S.E.S.

CR du bureau de l’association SES du Avril 2016

Présents : Mr Granger, Mme & Mr.Mosnat, Mme Revol, Mr.Royannez, Mr.Mesnil

Ordre du jour
Préparer la liste des questions pour une lettre au Préfet
Préparer L’AG
Nouvelle construction sur le lotissement

Projet de nouvelles constructions
Etude de sol en cours sur parcelle Budillon Rabatel (7 constructions sur 453).
Le Maire est-il au courant ? Bonardel n’exploitant plus, la zone non constructible a été réduite.
Bonardel a jusqu’à 2021 pour réhabiliter la zone (160 K euros budgété en 2009).  Pour rappel BR
a budgété 197,7K euros en 2012. Validité du projet de construction ?

vue aérienne des carrières, et du village de la Sône au bord de l’IsèreVue aéri.la Sône

Questions à préparer pour une lettre au « Chargé de mission » M.Durand
Quatre questions seront posées :
BR : suite à son renoncement, la réhabilitation de la zone mentionnée sur l’étude d’impact
est-elle remise en cause ? Quels sont les engagements de BR au regard de sa renonciation
(démarrage et fin de travaux),?
BR activité sur le traitement des matériaux: de part la cessation des extractions des carrières
de Bonardel et BR quelle sera cette activité et comment sera elle alimentée ?
Chambard : suite à la lettre du Préfet, y a t il un projet de réhabilitation du site ? Quel en est
son contenu et sa durée de réalisation ?
Bonardel: devenir du site après la fin de l’extraction des matériaux ? Restera- t –il en activité ?
Quelle sera la forme et l’échéancier pour la réhabilitation du site.

Assemblée générale
15 Avril 2016 à 19 :00, salle des mariages 44 adhérents à ce jour
Ordre du jour :
lettre au chargé de mission et plan d’action SES
renouvellement du CA. (obligation ou pas ?), leur nombre n’est pas défini,
renouvellement du Bureau ( 6 places), pas de quorum, les candidats se feront connaître en
début de séance, en amont du vote, les membres du CA et les adhérents présents et ceux avec
une procuration pourront voter. Vote « sur liste ».

Les charges de chacun des membres du bureau seront négociées au cours de la première réunion
du bureau nouvellement élu.

Subvention de la Mairie: attente du retour de la Mairie.

DL: Vendredi 29 Avril réunion publique à St Marcellin
Présence de SES ?

Fin de réunion. Le Bx, 01/04/2016

 

 

Du nouveau du coté des carrières de la Sône

Lundi 21 Mars 2016, SES a reçu un courrier émanant de M. JP Bonnetain
Préfet de l’Isère l’informant des dispositions suivantes :

   - »Le président directeur général de l’entreprise Chambard s’est engagé à déplacer sa
centrale d’enrobage et à cesser toute activité sur le site dans un délai maximum de
cinq ans….. »   (SES : le « site » cité en référence étant celui de La Sône)

   - »La direction du groupe EIFFAGE, gérant de la société BUDILLON RABATEL……
m’a récemment informé qu’elle renonçait à son projet et retirait sa demande »

   - »Le gisement de la carrière exploitée par l’entreprise BONNARDEL, étant épuisé,
l’extraction de matériaux sur le site peut par conséquent être considérée aujourd’hui
comme achevée »

Trois informations de première importance qui resteront à détailler et à mettre en œuvre et en
cohérence. SES se réjouit de ce premier pas et redoublera d’énergie afin de veiller au bon
déroulement de l’échéancier qui libera enfin La Sône des nuisances supportées pendant
quarante ans.

Ci après les articles parus dans le Dauphiné Libéré du 25 Mars 2016:
« Budillon Rabatel renonce… » et « la centrale » ? analyse du DL
« Il ne faut surtout pas s’enflammer » position prudente de SES
« Chambard aux Echavagnes….. » analyse du DL
« Saint Sauveur « la poubelle du Sud Grésivaudan » interview du Maire de ST Sauveur
« Le site de l’ancien incinérateur en dates » analyse du DL.

Double cliqué pour améliorer la lectureArticle DL 25 Mars 2016 (3)

Article DL 25 03 2016 (1)

Article DL 25 Mars 2016 (2)

Le Bureau SES

 

CR du bureau de l’association SES du 15 Mars 2016

Présents : Mr Granger, Mme & Mr.Mosnat, Mme Revol, Mr.Royannez, Mr.Mesnil

Ordre du jour
Situation de la carrière Bonardel
Préparation du déplacement du 24 mars à la Préfecture
Point sur l’éventuel départ de la centrale d’enrobés. 

Carrière Bornardel
Pas d’activité en ce moment, seul Budillon concasse des mélanges de tout-venant dont l’origine
reste incertaine (de St Romans ?)

Conseil Municipal de ST Romans
Jeudi prochain (16/3) la commission développement de ST Romans se réunira pour décider de la
position finale de la Mairie sur une modification éventuelle du POS.

Opposition de droite de ST Marcellin.
Entretien avec SES pour connaître les arguments d’opposition, exposés des faits. Conseil de la
commission ad hoc du conseil Municipal à huis clos cette semaine au niveau de la mairie de
ST Marcellin sur ce sujet.

Impact de la communication: l’impact sur la mobilisation pour le déplacement de Grenoble
après les articles du Mémorial, de l’Echo des Passions et les tracts distribués dans les boîtes aux
lettres reste difficilement perceptible.

La fumée envahie les jardins

Déplacement à la Préfecture.

-la date retenue est le Jeudi 24/03/2016 à 10h. départ
devant la Mairie de LS à 8:00 15 personnes inscrites. (4/5 voitures )

-banderole en cours de façonnage : « Stop aux fumées de
bitume, arrêt de la centrale d’enrobés de la Sône »

-déroulement des opérations :
-arrivée, rassemblement, déploiement des 2 banderoles, photos
groupe par DL.

-présentation à l’accueil pour demander un rendez vous :
si oui => réunion avec administration.
si non : banderoles à déployer + déclaration au DL + slogans à scander.
-préparer un dossier photos pour le sujet BR et Chambard.
-les points à aborder si réunion : modifications substantielles, rapport SOCOAIR, situation
géographique, volume restant à extraire, recyclage, trafic camion, augmentation d’activité.

DL entretien avec journaliste, article prévu pour le 24/03 :
Centrale d’enrobé, extension carrières BR, réunion avec le préfet.

Subvention de la Mairie: attente du retour de la Mairie.

Registre spécial.: mise à jour sur site SES.

Installation des compteurs ERDF « Linky » : on ne peut pas vraiment pas s’y opposer.

Rappel de cotisation. 39 à ce jour.

Fin de réunion. Le Bx, 15/03/2016