Month: février 2016

CR bureau de l’association SES du 22 Février 2016

Présents : Mr Granger, Mme & Mr.Mosnat, Mme Revol, Mr.Royannez, Mr.Mesnil

Ordre du jour
-Commission Carrières
-Actions à envisager.
-La semaine du vélo sur La Sône

-Commission des carrières
Il n’y a pas de réunion de commission des carrières prévue avec ou sans objet sur le cas de la
carrière de La Sône.
Entrevue Mdme Bonnetton et Sous Préfète de Grenoble, une copie nous sera adressée.
-néanmoins il transparaît que le problème de la centrale et celui des carrières devraient se
régler dans leur ensemble par la préfecture, ces 2 problèmes, à notre avis très différents,
posent de sérieuses difficultés à l’administration qui à ce jour n’a pas su/voulu trouver une
solution acceptable par SES.

-Actions envisagées
-Le bureau a décidé d’organiser un déplacement, pour un entretien, à la Préfecture de Grenoble
-la date retenue sera le Jeudi 24 (ou Mardi 22/03/2016).
-un courrier (RC) sera envoyé à la préfecture avec CC Dreal, Mdme Bonnetton, Mdme Collar,
Maire de la Sône et DDPP afin de fixer la date et l’ordre du jour de la réunion.
-un tract de mobilisation pour ce déplacement sera distribué (500 pcs) dans le village.
format A4, texte court incluant
une invitation à se joindre à ce déplacement avec confirmation de participation.
un rappel de l’ordre du jour :
-centrale d’enrobés (points déjà évoqués en juin 2015),
-renouvellement carrières – extension vers une activité de recyclage,
-trafic routier dans le village…..
-article : Echo des Passions à passer, DL à informer du déplacement.

-banderole à actualiser. (voir un devis pour une nouvelle ou adaptation de celle existante)
-Organiser une manifestation (pique nique ou apéro saucisson/vin rouge) pour conserver le
niveau d’intérêt et de motivation des gens de la Sône. Début Avril. S’appuyer sur les impacts négatifs
des augmentations du trafic dans le village et son impact sur la vie des riverains.
Inviter l’assos. « Bien vivre au Bois de Claix ».

-Rapprochement avec une «future association » de St Marcellin sur l’installation de la centrale
d’enrobés, rester vigilant sur l’opposition de ST Marcellin à ce dossier Chambard.

-Subvention de la Mairie.
Lettre à adresser au Maire pour reconduction de la subvention (rappel 2015 : 400+200 €).
B.Mesnil suggère de ne pas renouveler cette demande. Vote 5/6.

-Semaine du vélo à La Sône : Proposition de M.Ollivet Besson (1er adjoint)
Une course cycliste (type multi parcours) « la Raye » sera organisée par le cyclo-club de
Chabeuil le 11 Juin . M.Ollivet propose d’organiser la « semaine du vélo » du 11 au 18 Juin.
Des manifestations (expos affiche, vélo….) seront montées durant cette semaine (S 24).

Le 18 après passage de la course, il y aura des présentations de qqs professionnels de ce sport
(pour présentation de matériel) + une assos d’UCHAU spécialisé dans un spectacle sur le thème
du vélo.
Question posée par M.Olliver : SES peut-elle prendre en charge la buvette et le vide grenier
sur ce thème ou + ?  vote Bx SES : 6/6 OK,
JN recueille qqs infos complémentaires (ou, quand, comment, répartition des dépenses et gains).

-Association Le bois de Claix
Mdme Britt note que le Conseil Municipal de ST Romans semble prêt à réécouter les doléances
de l’assos, celle ci doit préparer des arguments pour une réunion PLU St Romans fin Mars.

-Registre spécial.: mise à jour sur site SES.

-Rappel de cotisation. 28 à ce jour 

-Extrait de l’arrêté préfectoral (2015-E39) du 30 Juillet 2015 sur la composition des membres de la commission des Carrières Rhône-Alpes,

Fin de réunion
22/02/2016

CR bureau de l’association SES du 11 Février 2016

Présents : Mr Granger, Mme & Mr.Mosnat, Mme Revol, Mr.Royannez, Mr.Mesnil

Ordre du jour
-Commission Carrières
-Actions à envisagées.
-Réunion SITCOM

-Commission des carrières
Le cas de la Sône sera étudié au delà d’Avril 2016 (tél FRAPNA, M.Meneu).
Le cas des carrières n’est pas étudié par le CODERS.
Le Préfet prendra ses dispositions en fonction des conclusions de la commission des carrières

Voir le Maire pour connaître le pourquoi de ce report, la composition de la commission, le nom
des permanents, du président, le lieu de la réunion…. afin de pouvoir influencer par des contacts
en parallèle.

Nota : La commission des Carrières est intégrée depuis 2006 à une structure dite  » La commission
départementale de la nature des sites et des paysages (CDNPS) ».  Cette commission est constituée
d’une formation pivot et de six formations spécialisées dont la 
Formation spécialisée des carrières en charge de l’élaboration du schéma départemental des
carrières et doit se prononce sur les projets de décisions relatifs aux carrières.

La commission se réunit en six formations spécialisées présidées par le préfet ou son représentant,
et composées à part égales de membres de chacun des quatre collèges
 -collège de représentants des services de l’Etat, 
 -collège de représentants élus des collectivités territoriales,
 -collège de personnalités qualifiées en matière de sciences de la nature, de protection des sites ou du
   cadre de vie, de représentants d’associations agréées de protection de l’environnement et, le cas
   échéant, de représentants des organisations agricoles ou sylvicoles ;
 -collège de personnes compétentes dans les domaines d’intervention de chaque formation spécialisée.

-Actions possibles
-Rester mobilisé, se préparer à aller sur Grenoble en cas de réunion précipitée de la commission
des carrières.
-Se présenter à la Préfecture pour réunion avec l’administration, une date pourrait « imposée »
par courrier qqs jours auparavant par SES,
-faire le tour des adhérents disponibles pour ce déplacement,
-ordre du jour : centrale d’enrobé et renouvellement de la carrière.
-Organiser une manifestation pour rappel de la motivation des gens de la Sône. (entretenir la
flamme), s’appuyer sur les impacts négatifs des augmentations du trafic dans le village et son
impact sur la vie des riverains.
-Rapprochement avec une «future association » de St Marcellin sur l’installation de la centrale
d’enrobés, rester vigilant sur l’opposition de ST Marcellin à ce dossier Chambard.

-Réunion SITCOM.
-SES se présentera (information du Maire) lors des prochaines réunions si le sujet est à l’ordre
du jour.

-Registre spécial.: mise à jour sur site SES.

-Bonnardel
Demande d’extension en 2009, en cours devant le tribunal administratif, devrait se traiter en
2016.

-Rappel de cotisation.
Note de rappel aux adhérents : Bertrand

Fin de réunion 11/02/2016