CR des AG

CR de l’AG Extraordinaire de l’Association SES du 10 Juin 2016

Etaient présents
Marius BOSSAND – Bernard CHOMAT – Henriette FAURE – Roger GHEZA – Inès et Jacques GRANGER – Renée JULLIN -
Jocelyne et Max MOSNAT – Madeleine et Jacques PERRIER -  Danielle REVOL –

Etaient excusés
Monique BOSSAND – Emilie JAOUEN – Bertrand et Marie-Christine MESNIL – Agnès et Jean-Noël ROYANNEZ -

Pouvoir
Jimmy ROYANNEZ a donné pouvoir à Inès GRANGER.

1-Election du nouveau bureau de SES
Cette assemblée générale doit entériner la nouvelle composition du bureau suite au départ de Bertrand MESNIL de son poste de secrétaire de l’association.
                                     La proposition présentée a été votée et acceptée à l’unanimité.

Président : Jacques GRANGER, Vice Président : Max MOSNAT, Trésorière : Jocelyne MOSNAT, Trésorière adjointe : Danielle REVOL Secrétaire : Inès GRANGER, Secrétaire adjoint : Jean-Noël ROYANNEZ

Un procès-verbal de  cette assemblée générale va être envoyé à la Préfecture de l’Isère, accompagné d’une déclaration de la liste des nouvelles personnes chargées de l’administration de l’association SES.

2-Bilan de la journée de manifestation du 21 mai 2016
Le rassemblement a réuni environ 70 personnes ; les associations de St Romans et de St Marcellin étaient présentes pour nous soutenir. Le déplacement vers le site des carrières et de la centrale d’enrobé s’est bien déroulé en présence de la Gendarmerie.

Les articles du Mémorial et du Dauphiné Libéré ont bien retracé notre manifestation, avec photos mais aussi avec les questions que nous nous posons, l’attente de réponses officielles à nos interrogations et nos préoccupations…

Nos actions et nos interventions auprès des services préfectoraux n’ont pas été vains rappelle le Président :
-destruction rapide de l’ancienne centrale d’enrobé qui fonctionnait illégalement en même temps que la plus récent
-annonce par courrier du Préfet du départ de la centrale d’enrobé dans un délai de 5 ans,
-arrêt d’exploitation des carrières.

Il dit pourtant que, pour lui, tout n’est pas réglé, qu’il ne faut ni s’enflammer, ni baisser les bras et relâcher la pression.
En effet, le Dauphiné Libéré a confirmé l’annonce du renoncement de la vente du terrain du SICTOM, situé sur le terrain de l’ancien incinérateur de St Marcellin, à entreprise Chambard.

Cette décision risque de nous pénaliser et de nous obliger à supporter encore les inconvénients et nuisances de la centrale d’enrobé.
SES est d’accord avec la proposition du maire de St Marcellin. Il veut demander à la Communauté de communes de trouver un site adéquat pour l’implantation de cette activité, hors des zones habitées. 

3-Courrier à adresser à la Préfecture
Les demandes et les questions, que l’Association a envoyées au Préfet, ont été lues lors du rassemblement du 21 mai et lors de cette AG :
-Copie courrier du PDG de l’entreprise Chambard envoyé à la Préfecture, pour abandon de son activité dans 5 ans,
-Copie du renoncement officiel au projet de renouvellement d’exploitation de la carrière
Budillon-Rabatel : pourquoi une activité de stock age sur le site ?
-Dépollution des sites et remise en état ?
-Les entreprises comptent-elles rester propriétaires des sites ?

N’ayant pas obtenu de réponses, il a été décidé qu’un nouveau courrier allait être adressé au
nouveau Préfet (en poste depuis une quinzaine de jours) afin qu’il réponde à nos interrogations.

Si nous n’avons toujours pas reçu les réponses et obtenu un rendez-vous, nous  avons décidé de nous rendre en nombre à Grenoble : 

                                              MARDI 28 JUIN -  DEPART LA SONE A 8H

Terrain de boules du lotissement Pied Sec, possibilité de co-voiturage, renseignements :
04.76.64.42.69 (J. GRANGER) ou 04.76.64.44.98 (M. MOSNAT)

NOUS AVONS BESOIN D’ETRE ACCOMPAGNES A LA PREFECTURE. NOUS DEVONS ETRE NOMBREUX POUR MONTRER NOTRE DETERMINATION A VOIR CES PROBLEMES DE CARRIERES ET DE CENTRALE D’ENROBE DEFINITIVEMENT REGLES. 

4-Vide-grenier du 19 juin en plein air au jeu de boules
-Une banderole annonçant notre vide-grenier a été offerte par M. PESIN, directeur du Centre Leclerc,
elle sera installée en bordure de la route nationale. Après la manifestation, nous pouvons la
récupérer, elle pourra ainsi être réutilisée l’an prochain.
-Des panneaux ont déjà été faits et installés en bordure de routes.
-A ce jour, seulement 90 mètres à 2 € ont été achetés ; nous craignons que la mauvaise
organisation del ’an dernier, nous porte préjudice.
-Si le beau temps est de la partie, nous ferons un barbecue afin que les exposants et les
organisateurs puissent se restaurer. L’achat de viande se fera le matin même.

-Les adhérents sont sollicités afin de préparer des entrées (tartes salés, quiches, pizzas…)
  ou des desserts que nous pourrons vendre.
-Un café et une viennoiserie seront offerts aux participants
-Le marquage du terrain se fera la veille au décamètre.

RENDEZ-VOUS DES ORGANISATEURS : DIMANCHE MATIN  6H JEU DE BOULES         

5-Renouvellement de l’hébergement au blog de SES
Il a été fait.
Par contre, Inès GRANGER doit se former rapidement au fonctionnement du blog
car c’est Bertrand MESNIL qui, par le passé, s’occupait de le tenir à jour.

Fin de l’AGE

Le Bureau SES

CR de AG Extraordinaire de L’Association SES du 15 Avril 2016

Présents : Mme Revol D, Mme & Mr Perrier, Mr.Chomat B, Mr.Gheza R, Mme Roubeau C,
Mme Faure H, Mme Mr Mosnat J, Mme & Mr Granger J, Mme & Mr Royannez, Mr Vuillod JP,
Mme Julin R, Mme Jaouen E, Mr Mesnil B,

Excusés : Mme & Mr Beranger, Mr Rodet, Mme Moureau, Mme & Mr Arlot Lorne, Mme Mesnil C,
Mme Jeanson

Ordre du jour
-Lettre de la Préfecture
-Point sur les carrières
-Renouvellement du CA et du BX
-Divers
-Vide grenier

1-Lettre de M. le Préfet Lundi 21 Mars 2016, SES a reçu un courrier émanant de M. JP Bonnetain
Préfet de l’Isère l’informant des dispositions suivantes :
- »Le président directeur général de l’entreprise Chambard s’est engagé à déplacer sa centrale
d’enrobage et à cesser toute activité sur le site dans un délai maximum de cinq ans….. »
(SES : le  « site » cité en référence étant celui de La Sône).
- »La direction du groupe EIFFAGE, gérant de la société BUDILLON RABATEL……m’a récemment
informé qu’elle renonçait à son projet et retirait sa demande »
- »Le gisement de la carrière exploitée par l’entreprise BONNARDEL, étant épuisé, l’extraction de
matériaux sur le site peut par conséquent être considérée aujourd’hui comme achevée »

2-Point sur les carrières
SES se réjouit de ce premier pas et redoublera d’énergie afin de veiller au bon déroulement de l’échéancier qui libèrera enfin La Sône des nuisances supportées pendant quarante ans.

-Budillon Rabatel et sa renonciation à l’exploitation
La partie prévue sera remblayée comme présenté dans son projet.
Les arrêtés de 2004-06807/05249 autorisent BR à continuer son travail de « broyage, concassage
de produits minéraux naturels » sur les zones non concernées par le remblaiement.
Les arrêtés ne parlent que de « produits minéraux naturels » et non de recyclage d’autre matières
telles que le goudron, le béton armé, le plâtre……
Nous comprenons que la renonciation de BR inclut aussi sa demande de recyclage. Point à faire
valider par la préfecture.
Durée du remblaiement? Comment contrôler la qualité des remblais et qui sera en charge de ce
contrôle ?
Qui deviendront les terrains une fois rendus à leur propriètaire ? Qui deviendra responsable et aura la charge :
-de la surveillance de la nappe phréatique ? comment celle-ci sera surveillée ?
-du contrôle de la stabilité des terrains ?
-des aspects sécurité et propreté une fois les terrains remis en jachère.

BR zone de réhabilitation.

BR zone de réhabilitation (dossier étude d’impact BR 01/2015)

-Bonardel
Permis jusqu’en 2022, un plan de réaménagement a été déposé. SES devrait se le procurer, un    échéancier de remise en état est à demander. Même questions sur les notions de propriétés et de responsabilités que dans le cas BR.

-Chambard
Les questions posées par SES lors des rencontres avec la préfecture (Juin 2015) sont restées
lettre morte, aucune action de la part de la DREAL sur Chambard n’a été enregistrée au cours de
l’année 2015/2016.

La lettre de M.le Préfet est annonciatrice d’un départ sous cinq ans, nous en prenons note.
Parle-t-on de la seule centrale ou de l’entreprise avec une remise en état et réhabilitation ?
Chambard a – t- il ou doit-il déposer un plan dans ce sens.? Comment y avoir accès ?
Si départ de la société Chambard, même question que pour BR au sujet des surfaces libérées.

Pour ces trois cas, SES adressera une lettre synthétisant les questions que l’association se pose
sur les échéanciers à venir avec une demande de rendez-vous.

3-Divers
Lors d’un événement public à venir (mi Mai 21-10: 00), l’association exposera les différentes
questions qui auront été posées par courrier à la préfecture une semaine auparavant.
Une communication vers les médias pourra se faire à ce moment.

4-Conseil Administration
Renouvellement par tiers (tirage au sort), 3 sortants (Mme & Mr Mesnil et R.Gheza).
12 membres sont élus à l’unanimité : Bossand M, Faure H, Jullin R, Granger J, Granger J,
Mosnat J, Mosnat M, Pesin P, Revol D, Royannez A, Royannez JN, Vuillot JP.

5-Bureau :
Démission du bureau, 4 membres du CA se représentent, Granger J, Mosnat M, Mosnat J,
Royannez JN, Revol D, Granger I.
19 bulletins de vote enregistrés.
Sont élus : Granger J. 18 voix, Mosnat M 19 voix, Mosnat J 17 voix, Royannez JN 16 voix ,
Revol D 17 voix, Granger I. 19 voix.
Lors de la prochaine réunion, le Bx décidera des fonctions à attribuer.

6-Situation financière :
Bilan au 15/04 : 2011,80 euros (engagement futur : blog )
Pas de nouvelle de la subvention du Maire.
46 adhérents,

7-Organisation vide grenier
Pas de thème, 19 Juin 2016, terrain de boule, 2 euros le m

Fin de la réunion.

 

SES: Convocation Assemblée Générale Extraordinaire

               ASSEMBLEE GENERALE DES ADHERENTS DE L’ASSOCIATION S .E.S. 

Réunion de tous les adhérents de l’Association S.E.S. le vendredi 15 avril 2016, à 19 h, dans la
salle des mariages (en dessus de la mairie).

Ordre du jour :
- Point sur les différents dossiers : carrières, station d’enrobés.
- Courriers reçus, courriers envoyés ou en attente.
- Articles de journaux (parus ou à paraître)
- Actions à envisager…
- Renouvellement du Bureau et d’une partie du Conseil d’Administration (1/3 des membres)

Les personnes qui souhaitent faire partie du C.A. et du Bureau pourront se faire connaître
juste avant le vote.Les élections des membres du C.A. et du Bureau se feront à bulletin secret.
  Tous les adhérents présents seront autorisés à voter. Les votes par procuration seront acceptés.

- Situation financière de l’Association

- Organisation d’un vide-grenier le dimanche 19 juin 2016 sur    les terrains de boules :
prix de la place, buvette, casse-croûtes, barbecue…

- Verre de l’amitié : quiches, pizzas… seront les bienvenues pour agrémenter la fin de cette
Assemblée Générale.

Lors des dernières réunions, nous avons constaté une baisse significative de la participation
des adhérents. Au vue de l’importance du menu de la réunion, nous demandons à tous les
adhérents
de faire leur maximum pour être présents ce soir-là. Merci d’avance.

Le Bureau de S.E.S.

AG ordinaire de l’association SES du 30 Octobre 2015

SES : CR de l’AG du 30/10/2015

Présents :, Mme & Mr Granger, Mme & Mr.Mosnat, Mme & Mr.Royannais, Mme & Mr Mesnil, Mr Bossand, M.Chomat, Mme E & 0 Seyve, Mme Roubeau, Mme Faure, Mr.Vuillod, Mme Jullin, Mme & Mme Perrier, M Pezin

Absents excusés : Mr.R.Beranger, Mme Bossant, Mr.Gheza.

Ordre du jour
-Bilan de l’enquête publique sur la prolongation d’exploitation des carrières BR
-Bourse aux vêtements
-Tombola et concours de gâteau

-Bilan du rassemblement
Pétition avec 499 signatures, 330 envois de la carte pétition (à raison de 10 par jour).
Rassemblement, peu de monde mais des habitants du village étaient présents
Articles de presse DL du 24 et 25/10 et Mémo (annonce du rassemblement) + présence d’un journaliste de l’Essor (hebdomadaire Isère) pour un article à venir.
Bilan financier : 85 € de carte + 204 € de timbres + 150 € de banderole = 439 €
Etat financier de l’association à ce jour= 731 €.
Peu d’infos sur un avis global du commissaire enquêteur.
Déroulement de la procédure : 8 jours donné au commissaire pour un PV synthétique,     transmission de son PV au groupe Eiffage qui a 15 jours pour répondre, retour pour synthèse des infos et avis du commissaire qui le transmet au tribunal administratif, réponse sous du tribunal sous 3 mois.
Les cahiers de doléances ont été très utilisés (100 doléances) et 40 courriers complémentaires ont été adressés au commissaire.

Carrières de ST Romans, création de l’Association « Bien vivre au Bois de Claix », réunion du conseil municipal de ST Romans en Novembre pour une discussion entre conseil et association sur la décision précédente du conseil d’autorisation d’ouverture de la carrière.

-Bourse au jouet : 15 Novembre, salle des fêtes, Nathalie Arlot en charge des inscriptions.   Samedi mise en place des tables : 14 :00 Bossant, Mesnil, Max, Jean N, Jean Pierre
Dimanche de 8:00 à 16 :00, accueil des exposants à 6: 30 : Revol, Max, dans la journée Christine, le bureau, les adhérents
Café à fournir dans des thermos, tartes salées (Christine, Henriette, Renée) sucré (JN, Inès,)   Une table de vente au profit de l’association si espace dispo.
Tombola 2 cartons de 50 cases à 2 euros (saucisson, vin, pogne,……

-Tombola : Tableau (offert par Mdme Roubeau), filet de Noël (offert par M Pesin) et mini cave.Les carnets de billets à vendre sont dispo. chez Jocelyne
Récupération des lots auprès des commerçants : tous les adhérents
Tirage samedi 12 Décembre à 16 h à la salle de fêtes.

-Concours de gâteaux
Le tirage sera l’occasion d’un concours de gâteau, inscription à lancer, coupe ou trophée
Un règlement est à écrire, Mme Faure, Mme Perrier, Mme Jullin , Inès, Bertrand & Jocelyne  présenteront un projet semaine du 11 Novembre.
-Composition du jury et son fonctionnement.
-Critères de sélection : présentation, goût, originalité des ingrédients…+ grille de notation
-Ouvert à tous, gratuité, gâteaux maison, taille, type de gâteaux, ingrédients, recette, amateur……..

Les gâteaux ou les parts restants seront vendus au profit de l’association.
Cafés ou autres à prévoir, assiettes, couverts, serviettes à approvisionner.
Communication : Echo des passions, Mémorial, DL, flyer, affiches, inscriptions à « maîtriser »Impression par M. Pesin (Ets Leclerc), des supports papiers, flyer et banderole,

Le secrétaire

AG ordinaire de l’association SES du 18 Sept. 2015

SES : CR de l’AG du 18/09/2015

Présents :, Mme & Mr Granger, Mme & Mr.Mosnat, Mme & Mr.Royannais,
Mr.Gheza, Mme Roubeau,, Mme Faure, Mr.Vuillod, Mme Revol, Mr.M.Dugué

Absents excusés : Mme Mr.Mesnil, Mme Grand , Mme Y.Seyve, Mr et Mme Perrier, Mr.R.Beranger, Mme & Mr. Bossant,

Ordre du jour
-
enquête publique sur la prolongation d’exploitation des carrières BR

-Enquête publique
Présentation du projet BR, explications, plans en support.
Argumentaire SES : présentation, explications, discussion.
La position d’opposition de SES est validée, l’argumentaire sera décliné dans le tract.

Stratégie de communication SES :
-tract (A4) reprenant l’argumentaire d’opposition, à distribuer largement dans les boites aux lettres, il est aussi une invitation à venir à la permanence du commissaire enquêteur.
Article à prévoir (DL et Mémo) pour information grand public du tract d’opposition au renouvellement et de la carte de protestation. Le tract sera distribué à partir du Jeudi 24

-pétition à faire signer lors des ouvertures du bureau du commissaire enquêteur,
Dés l’ouverture de l’enquête SES avertira le commissaire du lancement de cette pétition. Elle sera remise au commissaire le dernier jour, actée par un huissier et la mairie

-carte de protestation et d’opposition à envoyer au préfet. (500 cartes avec recto une              photo couleur de la carrière, avec au verso une reprise partielle des arguments SES, elle sera adressée au préfet par le signataire via SES. A partir du Jeudi 24.
-le samedi 24 Octobre, manifestation publique avec distribution de tract.

- Invitation des assos et des politiques par courrier.
Les 4 points de la stratégie de com. de SES est validée.

Organisation SES lors des ouvertures de la permanence du Commissaire, la signature se fait à l’extérieure du local, proposer une carte, si signature SES se charge de l’envoi.

Jeudi 24/09 de 9 à 12:00 : ouverture de l’enquête : Jacques, Mosnat, Mme.Roubeau,
Mercredi 30/09 de 9 à 12:00 : Bertrand, Jean Noel, Roger.
Jeudi 08/10 de 9 à 12:00 : Danielle, Mme Mosnat
Vendredi 16/10 de 9 à 12:00 : Max, Jacques,
Samedi 24/10 de 9 à 12:00 : manif.

AG du vendredi 30/10 : bilan de l’action.
Vide grenier du 15 Novembre : bourse aux jouets et puériculture, fly à imprimer et distribuer

Tombola (500 billets) samedi 19 décembre et concourt de gâteaux primé, ouvert à tous, « modus operantis » à mettre au point, café, ticket à imprimer.

Le secrétaire SES.

AG ordinaire de l’association SES du 12 Juin 2015

SES : CR de l’AG du 12/06/2015

Présents : Mme Revol, Mme & Mr Granger, Mme & Mr.Mosnat, Mme & Mr.Royannais,Mme Mr.Mesnil, Mr.Gheza, Mme Roubeau, Mme Jullin, Mdme Jaouen, M.Vuillod, M. Bossand,M.Baumond, Mme Seyve, M. Chomat.

Absents excusés : M. Beranger, Mme & Mr Granger.

Ordre du jour
Position de SES suite à la proposition de la préfecture.
Actions à mener
Bilan conférence
Vide grenier du Sou des Ecoles
Défi Aviron

Position de SES suite à la proposition:
Attendre le rapport de la Préfecture, 

Actions à mener.
Extension du permis d’exploitation de B/R
Lancement en Septembre de l’enquête avec la présence d’un inspecteur sur place.
-annonce dans les journaux du lancement de cette campagne d’enquête.
-proposition au maire pour réunion informative des tenants et aboutissants de l’enquête       d’utilité publique pour le renouvellementdu permis d’exploitation de la carrière.
-opération escargot + distribution de flyer.

Bilan Conférence
Bilan financier : 400 euros de subvention, Budget prévisionnel 1800 €, réel = 844,5€               dont affiches 232 € + repas 105 € + intervenants 287,5 € + son/image 220 €
Points forts : nombre de participants, le son/image,
Points à améliorer : interventions confuses, peu accessibles, et dans certains cas trop bavard, les problèmes de la centrale n’ont pas été évoqués…
Si dans le futur, cette idée de conférence est réactivée :
présenter un seul sujet avec peu d’intervenant,
contrôle des contenus et préparation en profondeur de l’intervention avec les intervenants.
intervenants pointus dans leur domaine, rémunérés s’il le faut.
les sujets retenus pourraient être : gestion de l’eau, mouvement citoyen, agriculture
intensive, développement urbain, les pesticides…..

Comment faire rentrer de l’argent :
Loto, buvette, vide grenier, tombola… à rediscuter au plus tôt,

Vide grenier du Sou des Ecoles le 28 Juin
SES tiendra la buvette : tank à lait, tireuse à bière et autres boissons, congélateur dispo., cafetière installation à partir de 7 h, ouverture à 7:30
Volontaires dimanche matin: Roger, Bernard, Max, Jean Pierre, Jean Noël, Jacques.   Volontaires tenue buvette : Roger + de 8 à 12 :00, 12 :00 Jean Noël, Jean Pierre, Jacques…   Rallonges électrique, les tables (10) seront descendues du lotissement le dimanche matin pour   la buvette.

Défi Aviron : 27 Septembre
8 barreurs (le barreur est fourni par le club), les rameurs seront déguisés.
Jean Noël : organise et recrute l’équipage, 8 personnes (mixte), inscription à l’aviron club.          3 entrainements prévus.

Le Secrétaire SES

AG ordinaire de l’association SES du 13 mars 2015

                                      SES : CR de l’AG du 13/03/2015

Présents : Mme Revol, Mme & Mr Granger, Mme & Mr.Mosnat, Mme & Mr.Royannais, Mr.Mesnil, Mr.Gheza, Mr Chomat, Mr Perrier, Mr. Béranger, Mdme Jaouen, Mme .Faure, Mme Perrier, Mme Grand, M.Vuillod , Mme Jullin,

Absents excusés : Mme Mesnil, M.Boussant, Mme Arlot

Ordre du jour
Conférence débat « Fumées industrielles, santé et environnement » : intervenants, thèmes, organisation…….
Point sur la pétition et prochaines actions à la Préfecture de Grenoble
Projet extension carrière côté St Romans : CR de la réunion avec les riverains
Etat des adhésions./

1-Conférence débat :
Le 17 Avril (le 16+17+18 réservation de la salle), à la Salle des fêtes de la Sône 17 Avril
2015 à 20 h. entrée gratuite

Intervenants :Mme Collard J (chimiste SERA),
M.Castegnaro (Docteur es sciences, chimiste et expert auprès du CIRC),
M. W. Grandordy (président de OQAPI, membres du réseau bitume fumées santé),                                                                                                     FRAPNA : un juriste avec M.F.Meneu : illégalité de la centrale
GSE (Feugier) : intervention sur l’environnement immédiat, incinérateur, Unidecor, Canon, SES….

Thèmes centraux à partager avec les intervenants afin de servir de fil rouge et centrer leurs interventions sur des sujets intéressant le public .La situation locale avec la Centrale d’enrobés, l’ancien incinérateur SM (dioxine), la pollution des terrains de l’ancienne usine de traitement de métaux, évacuations à l’air libre inquiétante de solvants d’une usine très proche de lieu d’habitations…

Etat des connaissances médicales sur les liens entre pollution et épidémie des maladies chroniques et pathologies non transmissibles (cancer (prostate a quintuplé en 30 ans), diabète, maladies neuro- dégénératives……..) ?
Impacts des pollutions industrielles et humaines sur la flore et faune?
Quelle place tiennent les perturbateurs endocriniens dans ces évolutions phénoménales
Evolution des législations environnementales, PNES 3, code minier, circulaire du 9/8/13.
Animation : M. W. Grandordy servira d’animateur (questions, relance, reformulation, encadrement du débat …).

Organisation :                                                                                                                                                                                                         Affiches : A2-A3-A4-A5 : distribution et affichage :
-Préparation des panneaux + pose : chez Jack en S 14 : Mdme Jaouen, M.Beranger,
M.Gheza, M Vuillod, M.Mesnil, M.granger, M.Mosnat.
-Flyers : en S 14 : Mme Revol, M Gheza, Mme Jullin, M.Chomat, Mme Perrier, Mdme Grand, Jean Noel.

Préparation de la salle : réservée pour 3 jours : Jeudi 16/04 AM 14 :00: disposition des chaises : Jack, Jean Noel, Roger, Jack-Marcel, Jean Pierre (réservation pour les 2 premiers rangs).
-Vendredi 17/04 AM : test sono, la sono est récupérée le samedi soir par Jean Noel
-Samedi 18/04 AM : nettoyage et rangement.

Filtrage entrées + livret : Mme. Royannais/Mme Grand pour distribution, Mme Revol pour filtration, + JN Royannais en sauvegarde.  Porteur de micros « trotteur » : Max Mosnat. Média : à suivre

Diner 18 h 30 : « Vierge Noire » : 6 invités + 5 Bx + si vous voulez être des nôtres merci de vous inscrire auprès d’un membre du Bx (21 €/personne).
Vidéo Projecteur : recherche d’un projecteur, le PC et l’écran seront disponibles

Conférence filmée : les intervenants seront filmés/photographiés
Pour le public : Rappel des textes et jurisprudence.
Si le sujet de la photographie est une personne, celle-ci, fût-elle inconnue, possède un droit de s’opposer à l’utilisation de son image. Ce droit est assimilé à la notion de vie privée (article 9 du code civil). Avant de pouvoir utiliser la photographie ou le film concerné, il faut s’assurer que la personne photographiée ne se trouve pas atteinte dans le respect de sa vie privée et de son image et qu’elle ne s’oppose pas à la communication de cette image.                                                                                                                                                                                               Cette action est néanmoins limitée et on ne peut invoquer une atteinte au droit à l’image qu’à la condition que celle-ci soit dégradante ou dépourvue de tout objectif d’information du public.                                                                                                                                                               Le public sera filmé dans son ensemble, si gros plan (cas de qq posant une question aux intervenants), il faudra être particulièrement attentif à la sauvegarde de la dignité de la personne.

Chronologie :
Ouverture de la conférence.
Introduction avec le rappel d’une situation locale.
Développements des thèmes abordés par les intervenants (30 mn/intervenants).
Relance par animateur, question, reformulation entre public et intervenants.
(après chaque intervention des questions pourront être posées, des précisions apportées.)

Conclusion et fermeture de la conférence.
Pot de fin de conférence.

2-Pétition et lettre ouverte au Préfet                

Notre pétition :   « Par ma signature, je soutiens entièrement la démarche de l’Association SES qui par cette lettre ouverte adressée à Monsieur le Préfet de l’Isére, dénonce le fonctionnement illégal de la centrale d’enrobés à chaud et les dangers causés par les rejets de cette installation »

330 personnes ont signées ce document.
Prochaines étapes :    Lettre recommandée adressée au Préfet pour lui demander de nous recevoir.

4-Extension carrières de St Romans
Assemblée de 30 p,
Un avis favorable pour 1 hectare a été émis par la mairie de ST Romans (en opposition avec le fonctionnement du PLU), depuis 4 hectares supplémentaires ont été demandés par Chambard.
La carrière Froment (jouxtant celle de Chambard) pourrait demander à s’ouvrir en cas de succès de la demande Chambard ce qui dégraderait un peu plus le site.
Pétition en cours, attente du renouvellement du PLU pour faire barrage.

-Adhésion :
Période de renouvellement des adhésions avancée pour assurer un niveau de trésorerie   avant la conférence du 17 Avril  Adhésion 2014 = 50 adhérents    Adhésion 2015 = 50 adhérents à jour de la cotisation au 13 Mars 2015

Fin de séance. Le secrétaire 13/03/2015.

AG ordinaire de l’association SES du 13 Mars 2015

SES : CR de l’AG du 13/03/2015

Présents : Mme Revol, Mme & Mr Granger, Mme & Mr.Mosnat, Mme & Mr.Royannais, Mr. Mesnil, Mr.Gheza, Mr Chomat, Mr Perrier, Mr. Béranger, Mdme Jaouen, Mme .Faure, Mme Perrier, Mme Grand, M.Vuillod , Mme Jullin,

Absents excusés : Mme Mesnil, M.Boussant, Mme Arlot.

Odre du jour
Conférence débat « Fumées industrielles, santé et environnement » : intervenants, thèmes,     organisation…….
Point sur la pétition et prochaines actions à la Préfecture de Grenoble.
Projet d’extension carrière côté St Romans : CR de la réunion avec les riverains.
Etat des adhésions.

1-Conférence débat :
Le 17 Avril (le 16+17+18 réservation de la salle),à la Salle des fêtes de la Sône 17 Avril 2015 à 20 h.entrée gratuite.
Intervenants :
Mdme : Collard J (chimiste SERA),M.Castegnaro (Docteur es sciences, chimiste et expert auprès du CIRC),W. Grandordy (président de OQAPI, membres du réseau bitume fumées santé)FRAPNA : un juriste avec M.F.Meneu : illégalité de la centrale. GSE (Feugier) : intervention sur l’environnement immédiat, incinérateur, Unidecor, Canon, SES….

Thèmes centraux à partager avec les intervenants afin de servir de fil rouge et centrer leurs interventions sur des sujets intéressant le public.La situation locale avec la Centrale d’enrobés, l’ancien incinérateur SM (dioxine), la pollution des terrains de l’ancienne usine Canon (ligne de traitement de métaux), Unidécor avec des évacuations à l’air libre inquiétante de solvants.
Etat des connaissances médicales sur les liens entre pollution et épidémie des maladies chroniques et pathologies non transmissibles (cancer (prostate a quintuplé en 30 ans), diabète, maladies neuro- dégénératives……..) ?
Impacts des pollutions industrielles et humaines sur la flore et faune.
Quelle place tiennent les perturbateurs endocriniens dans ces évolutions phénoménales ?Evolution des législations environnementales, PNES 3, code minier, circulaire du 9/8/13.

Animation : M. W. Grandordy servira d’animateur (questions, relance, reformulation, encadrement du débat …).

Organisation :
Affiches : A2-A3-A4-A5 : distribution et affichage :
-Préparation des panneaux + pose : chez Jack en S 14 : Mdme Jaouen, M.Beranger, M.Gheza, M Vuillod, M.Mesnil, M.granger, M.Mosnat.
-Flyers : en S 14 : Mme Revol, M Gheza, Mme Jullin, M.Chomat, Mme Perrier, Mdme Grand,      Jean Noel.

Préparation de la salle : réservée pour 3 jours :
-Jeudi 16/04 AM 14 :00: disposition des chaises : Jack, Jean Noel, Roger, Jack-Marcel,
Jean Pierre (réservation pour les 2 premiers rangs)
-Vendredi 17/04 AM : test sono, la sono est récupérée le samedi soir par Jean Noel
-Samedi 18/04 AM : nettoyage et rangement.
Filtrage entrée + livret : Mme. Royannais/Mme Grand pour distribution, Mme Revol pour filtration + JN Royannais en sauvegarde.
Porteur de micros « trotteur » : Max Mosnat
Diner 18 h 30 : « Vierge Noire » : 6 invités + 5 Bx + si vous voulez être des nôtres merci de vous inscrire auprès d’un membre du Bx (21 €/personne)

Média : le Mémo couvrira avec 1 journaliste, DL a été consulté, TV à contacter, Radio à contacter.

Avant conférence : DL avec qq détails, Mémorial, Echo des passions, Spot radio avec Radio France Isere /Drome.
Vidéo Projecteur : recherche d’un projecteur, le PC et l’écran seront disponibles.

Conférence filmée : les intervenants seront filmés/photographiés.
Pour le public :
Rappel des textes et jurisprudence.
Si le sujet de la photographie est une personne, celle-ci, fût-elle inconnue, possède un droit de s’opposer à l’utilisation de son image. Ce droit est assimilé à la notion de vie privée (article 9 du code civil). Avant de pouvoir utiliser la photographie ou le film concerné, il faut s’assurer que la personne photographiée ne se trouve pas atteinte dans le respect de sa vie privée et de son image et qu’elle ne s’oppose pas à la communication de cette image.

Cette action est néanmoins limitée et on ne peut invoquer une atteinte au droit à l’image qu’à la condition que celle-ci soit dégradante ou dépourvue de tout objectif d’information du public.

Le public sera filmé dans son ensemble, si gros plan (cas de qq posant une question aux intervenants), il faudra être particulièrement attentif à la sauvegarde de la dignité de la personne.

Chronologie :
Ouverture de la conférence.
Introduction avec le rappel d’une situation locale.
Développements des thèmes abordés par les intervenants (30 mn/intervenants).
Relance par animateur, question, reformulation entre public et intervenants (après chaque intervention des questions pourront être posées, des précisions apportées.)
Conclusion et fermeture de la conférence.
Pot de fin de conférence

2-Petition et lettre ouverte au Préfet.
Notre pétition :
« Par ma signature, je soutiens entièrement la démarche de l’Association SES qui par cette lettre ouverte adressée à Monsieur le Préfet de l’Isére, dénonce le fonctionnement illégal de la centrale d’enrobés à chaud et les dangers causés par les rejets de cette installation »

330 personnes ont signées ce document

Prochaines étapes :
Lettre recommandée (Lundi 16 Mars) adressée au Préfet pour lui demander de nous recevoir leJeudi AM 2 Avril vers 15 :00 afin de répondre à nos questions et déposer les pétitions signées.

Le Mémo et le DL seront prévenus.

Départ vers 13 :30 de chez J.Granger, qq panneaux seront disponibles,
A ce jour seules 10 personnes se sont portées volontaires, il faut que notre groupe est une taille plus conséquence, votre présence est largement sollicitée.

4-Extension carrières de St Romans
Assemblée de 30 p, Un avis favorable pour 1 hectare a été émis par la mairie de ST Romans (en opposition avec le fonctionnement du PLU), depuis 4 hectares supplémentaires ont été demandés par Chambard.

La carrière Froment (jouxtant celle de Chambard) pourrait demander à s’ouvrir en cas de succès de la demande Chambard ce qui dégraderait un peu plus le site.
Pétition en cours, attente du renouvellement du PLU pour faire barrage.

-Adhésion :
Période de renouvellement des adhésions avancée pour assurer un niveau de trésorerie  avant la conférence du 17 Avril.
Adhésion 2014 = 50 adhérents
Adhésion 2015 = 50 adhérents à jour de la cotisation au 13 Mars 2015.

6-Divers : (http ://sone-environnement-santé)
Compte rendude l’AG à faire paraître sur le blog.

Le secrétaire SES.

AG ordinaire de l’association SES du 13 février 2015

SES : CR de l’AG du 13/02/2015

Présents : Mme Revol, Mr Granger, Mme & Mr.Mosnat, M.Royannais, Mr.Mesnil, M.Gheza, Mme Faure, Mdme & M.Bossand, M.Beaumond, M.Beranger, Mme Avon, Mme O.Seyve, Mme & M.Perrier, M.Vuilot, Mme Julin, Mme Grand

Absents excusés : Mme Revol, Mdme Mesnil, Mr Beaumond, Mme Roubeau, M.Roubeau,          Mme Royannais, Mme & M Jaouen

Ordre du jour
-Etat financier de SES à fin 2014 et budget 2015
-Renouvellement des adhésions 2015
-Actualité avec les derniers courriers et articles parus, présentation de la lettre ouverte au  Préfet, organisation de la pétition et collecte des signatures,visite à la préfecture et demande de  rendez-vous au préfet de Grenoble.
-Projet d’extension carrière côté St Romans.
-Conférence débat « Fumées industrielles, santé et environnement »

1-Etat financier SES
Bilan financier 2014 : recettes 1899.75 €, dépenses 717.95 € => reste = 1181.80 €
Budget 2015 : recettes 1881 €, dépenses 300 euros, => reste = 1581 € =>
bilan financier 2014 et budget 2015 acceptés par vote unanime à mains levées.

2-Adhésion :
Période de renouvellement des adhésions avancée pour assurer un niveau de trésorerie
avant la conférence du 17 Avril
Adhésion 2014 = 50 adhérents, adhésion 2015 = 39 adhérents à jour de la cotisation 2015 au 13 Février 2015.
Des adhésions doivent être systématiquement proposées lors de la récolte des signatures pour la pétition. Se munir de bon d’adhésion.

3-Lettre ouverte au Préfet
Lecture est faite de la lettre ouverte adressée au Préfet (Lundi 16/02/2015).
Elle interpellera le Préfet sur les thèmes déjà évoqués par ailleurs (nombreux courriers) :   illégalité de la centrale, absence de permis de construire, présence de métaux lourds dans le sol   avec des teneurs anormalement élevées, inquiétude sur l’eau, incidence sur la santé des   populations riveraines, courriers sans réponse et demande de rendez-vous.

Collecte des signatures (3 prochaines semaines) auprès des habitants de La Sône et des environs immédiats.
« Par ma signature, je soutiens entièrement la démarche de l’Association SES qui par cette lettre ouverte adressée à Monsieur le Préfet de l’Isére, dénonce le fonctionnement illégal de la     centrale d’enrobés à chaud et les dangers causés par les rejets de cette installation »
Parution d’une synthèse sur le Mémorial, sur le Dauphiné Libéré et Echos des Passions.

Chronologie : (début Lundi 16)
-récolte des signatures sur La Sône (avec la lettre) -St Romans (après le pont), Biocoop.
-lettre envoyée au Préfet Lundi 16 Février.
-présentation de la lettre et de la pétition au conseil municipal. (mercredi 18).
-lettre + support de collecte de signatures à déposer en Mairie après aval des Maires
-attente (mini 3 semaines) de l’invitation du Préfet pour rencontre et dépose des pétitions,
si pas de réponse de la Préfecture, alors lettre au préfet afin de l’avertir de notre visite      « forcée » à Grenoble avec pancartes et « sitting », présence de la presse DL jusqu’à être reçu.

Nota : après vérification,  il n’existe pas de texte relatif, sur le fond (contenu) et sur la forme (procédure) pour la diffusion d’une  lettre ouverte à une autorité constituée.

4-Extension carrières de St Romans
Grosse inquiétude des riverains de Saint Romans sur la demande d’extension de la carrière,     Une réunion aura lieu le 27 Février (au Marandan) organisée par les riverains afin de faire le     point sur les informations disponibles.Une réflexion doit se faire au niveau du Bx SES sur les opportunités à saisir pour un rapprochement ou non avec une future association sur la carrière de St Romans.

5-Conférence débat :
Le 17 Avril (le 16+17+18 réservation de la salle),à la Salle des fêtes de la Sône 17 Avril 2015 à 20 h.
Intervenants : Mdme : Collard J (chimiste SERA), M.Castegnaro (chimiste et expert auprès du CIRC), W. Grandordy (président de OQAPI, membres du réseau bitume fumées santé)FRAPNA : juriste ou M.F.Meneu : illégalité de la centrale.GSE (Feugier) : intervention sur l’environnement immédiat, incinérateur, Unidecor, Canon, SES….

Aspects financiers
Entrevues avec CM, Caisse Epargne, EGRM…..
Un budget prévisionnel est proposé :
-charges = 2068 € dont communication 738 € + frais généraux 100 €+ intervenants 1130 € (déplacement, restauration (6) hébergement(1)…), + divers 100 €
-produits = 2068 € dont 910 € autofinancement + sponsoring ? (dont Mutuel Samir 200€) + rallonge commune 200 € + Conseil Général ?

Thèmes centraux à partager avec les intervenants afin de servir de fil rouge et centrer leurs interventions sur des sujets intéressant le public :
- Centrale enrobés, incinérateur SM, Canon, Unidécor……
- Etat des données sanitaires ?
- Etat des connaissances médicales sur les liens entre pollution et épidémie des maladies     chroniques et pathologies non transmissibles (cancer (prostate a quintuplé en 30 ans), diabète, maladies neuro- dégénératives……..) ?
Impacts des pollutions industrielles et humaines sur la flore et faune.
Que penser de la polémique en cours « le cancer, c’est la faute à pas de chance ?
Quelle place tiennent les perturbateurs endocriniens dans ces évolutions phénoménales ?Evolution des législations environnementales, PNES 3, code minier, circulaire du 9/8/13. Evolution des perceptions environnementalistes chez nos concitoyens ? etc…..

Animation : M. W. Grandordy pourrait servir d’animateur (questions, relance, reformulation, encadrement du débat …).

Une « task force » réunissant des membres du Bx + AG (4 à 6 personnes) devrait prendre en charge le fond et la forme de cette conférence. Devrait démarrer très rapidement.

Communication :
Affiches, banderoles, tracts…à finaliser (messages, format, coûts..)
Personnalités, Mairies, autres associations, radios, journaux, ……à contacter et à inviter. Vistaprint à contacter pour impression affiches et flyers.

Contenu :
Ouverture de la conférence.
Introduction avec le rappel d’une situation locale
Développements des thèmes abordés par les intervenants
Relance par animateur, question, reformulation entre public et intervenants
Conclusion et fermeture conférence.

Organisation :
Réception des intervenants, déjeuner, hôtels, transport
Matériels nécessaires: rétroprojecteur ? projecteur de diapos ? écran ?….salle, décoration, chaises. Pot de fin de conférence

6-Divers :
 Lettre ouverte au Préfet à faire paraître sur le blog (http ://sone-environnement-santé)
Compte rendude l’AG à faire paraître sur le blog. Bulletin adhésion disponible sur blog.

Le Secrétaire SES